Règlements

Règlement no 1
Règlement de régie interne

Règlement no 2
Les droits d'admission, d'inscription et droits afférents aux services d'enseignement collégial

Règlement no 3
La nomination et le renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études

Règlement no 4
Conditions d'admission aux programmes offerts au Cégep de la Gaspésie et des Îles

Règlement no 5
Régie interne de l'École des pêches et de l'aquaculture du Québec

Règlement no 6
La négociation des conventions collectives

Règlement no 7
Salubrité de l'air

Règlement no 8
Le stationnement et la circulation des véhicules sur les terrains du Cégep

Règlement no 9
Certaines conditions de vie de l'élève au Cégep de la Gaspésie et des Îles

By-Law 9

Establishing certain conditions of student life at the Cégep de la Gaspésie et des Îles

Règlement no 10
Règlement de la Commission des études

Règlement no 11
Droits administratifs, cotisations et autres droits exigibles des étudiants